portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "22/06/2010" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du service d'accueil de jour de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2010 du foyer "Les Sources" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin